MENTIONS LEGALES

e-sommeil.com est édité par :

SOMNEA DEVELOPPEMENT
7, rue Houdart de Lamotte (Métro BOUCICAUT)
75015 PARIS
N° Vert: 0800 104 107
R.C.S Versailles 442 983 847

Les factures relatives aux achats effectués sur le site e-sommeil.com seront éditées au nom de SOMNEA DEVELOPPEMENT.

Site réalisé par :

ZOOKEEPER
22, rue Emile Guichenné
64000 PAU
Tél. : 05 59 98 82 21

Droits d'auteur

Le titre, la conception, la forme du site e-sommeil.com mais aussi son contenu tels que les commentaires, articles, logos, sigles, expressions, illustrations et images originales, et autres éléments contenus sur le site e-sommeil.com sont la propriété de SOMNEA DEVELOPPEMENT et protégés par le droit d’auteur. En conséquence, toute copie, reproduction, adaptation, publication, distribution, diffusion et ou utilisation, sur quelque support que ce soit, des dits éléments ou marques protégées qui n'aurait pas été au préalable autorisé par SOMNEA DEVELOPPEMENT est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site e-sommeil.com est soumis à notre accord préalable.
Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de e-sommeil.com ne sauraient, en aucun cas, engager notre responsabilité.

Marques

SOMNEA, est une marque déposée. Les autres noms de produits ou d'entreprises mentionnés sur le site e-sommeil.com peuvent être des marques commerciales ou marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le droit de la propriété intellectuelle.

Propriétaire de la marque SOMNEA : Olivier FOLLIN

Dépôt INPI : n° 02 3 150 204

Propriétaire du nom de domaine e-sommeil.com : Olivier FOLLIN

Déclaration CNIL

N° 1037279